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Règles générales
Un bien à usage personnel (« BUP ») est défini de manière générale comme un bien que vous-même ou une personne qui a avec vous un lien de dépendance utilisez princi-palement à des fins personnelles. Un BUP comprend normalement un bien comme votre résidence, votre maison secondaire, votre automobile, vos meubles et électromé-nagers, vos vêtements, vos œuvres d'art, vos bicyclettes, etc.
Si vous vendez un BUP à profit, la moitié du gain est incluse dans votre revenu à titre de gain en capital imposable. La règle est la même que celle s'appliquant à n'importe quelle immobilisation.
Si vous vendez un BUP à perte, la déduction de la perte est normalement refusée. Cepen-dant, une perte peut être déduite si le bien est un « bien meuble déterminé », mais seule-ment des gains réalisés sur ce type de biens.
Un bien meuble déterminé désigne les types de biens suivants :
- une œuvre d'art;
- un livre, in-folio ou manuscrit rares;
- des pièces de monnaie;
- des timbres;
- des bijoux.
Les pertes sur des biens meubles déterminés peuvent être déduites des gains sur des biens meubles déterminés, mais pas des gains sur d'autres biens. Si vos gains sur des biens meubles déterminés sont supérieurs à vos pertes pour une année d'imposition, la moitié du montant net est incluse dans votre revenu. Si vos pertes sont supérieures à vos gains pour une année d'imposition, votre gain net est nul. L'excédent des pertes peut être reporté sur les sept années suivantes ou les trois années précédentes et déduit des gains sur biens meubles déterminés de ces années.
Exemple
En 2017, vous vendez une œuvre d'art (qui est un bien meuble déterminé) et réalisez un gain de 10 000 $. En 2015, vous aviez vendu une œuvre d'art et subi une perte de 4 000 $, alors que vous n'aviez pas réalisé de gains sur biens meubles déterminés au cours de cette même année.
En 2017, vous pouvez reporter en avant la perte de 4 000 $ et la déduire du gain de 10 000 $, pour un gain net de 6 000 $. La moitié de ce gain, soit 3 000 $, sera incluse dans votre revenu de 2017.
Seuil d'un millier de dollars
Tous les BUP, qu'il s'agisse de biens meubles déterminés ou non, sont assujettis à la règle du seuil minimum (« de minimis ») pour ce qui est du coût et du produit de disposition. Concrètement, si le coût ou le produit de disposition est inférieur à 1 000 $, il est réputé être de 1 000 $. Ce seuil vise à faire en sorte que l'on ne tienne pas compte des BUP qui n'ont qu'une valeur relativement faible. (Si vous achetez un BUP 100 $ et le revendez 900 $, les deux montants sont réputés être de 1 000 $ de sorte qu'il n'y a ni gain ni perte aux fins de l'impôt.)
Exemple
En 2017, vous vendez 5 000 $ une œuvre d'art qui vous a coûté 800 $.
Votre coût sera réputé être de 1 000 $, de sorte que vous aurez un gain de 4 000 $, dont la moitié sera incluse dans votre revenu.
Vous vendez également 800 $ un livre rare qui vous a coûté 900 $.
Votre coût et votre produit de disposition du livre seront réputés être de 1 000 $, ce qui fait que n'aurez ni gain ni perte.
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