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Si vous vendez un bien à usage personnel (BUP) en réalisant un gain, la moitié du montant de ce gain sera incluse dans votre revenu à titre de gain en capital imposable.
Par ailleurs, si la vente d’un BUP donne lieu à une perte, la déduction de celle-ci n’est pas admise aux fins de l’impôt sur le revenu (sauf dans le cas de « biens meubles déterminés », comme il est expliqué plus loin.)
Un BUP est un bien qui est utilisé principale-ment à des fins personnelles. Il peut donc s’agir de votre habitation, votre voiture, votre vélo, vos meubles, vos vêtements, etc.
Si le BUP est un bien meuble déterminé (BMD), toute perte est déductible de vos gains réalisés sur d’autres BMD, mais pas de vos autres gains. Si le résultat net est un gain, la moitié en est incluse dans votre revenu à titre de gain en capital imposable.
Si les pertes sur BMD sont supérieures aux gains sur BMD dans une année, les pertes ne peuvent pas être portées en diminution d’autres revenus. Cependant, l’excédent des pertes sur BMD peut être reporté sur les trois années précédentes ou sur les sept années suivantes, et venir diminuer les gains en capital sur d’autres BMD.
Exemple de BMD
En 2020, vous avez vendu un BMD en réalisant un gain de 2 000 $. Vous avez également vendu un autre BMD et subi une perte de 3 000 $.
En 2019, vous avez vendu un BMD en réalisant un gain de 700 $.
Vos gains nets sur BMD seront nuls pour 2020. De l’excédent de 1 000 $ de votre perte sur votre gain, 700 $ pourront être reportés en arrière et portés en diminution du gain de 2019 sur la vente de votre BMD. Il en résultera 300 $ de perte sur BMD qui pourront être reportés sur les années suivantes.
Qu’est-ce qu’un BMD?
Figurent au nombre des BMD les biens suivants :
- œuvres d’art;
- livres et manuscrits rares;
- bijoux;
- timbres;
- pièces de monnaie.
Seuils minimums pour les BUP
Pour tous les BUP, qu’il s’agisse de BMD ou non, des montants minimums sont prévus tant pour le produit de disposition que pour le coût du bien. Dans les deux cas, ce minimum est de 1 000 $, quel que soit le coût ou le produit réel.
Par exemple, si vous vendez 2 000 $ un tableau que vous avez payé 800 $, votre gain en capital sera de 1 000 $ (2 000 $ moins le coût réputé de 1 000 $) et votre gain en capital imposable sera de 500 $.
Autre exemple : si vous vendez 800 $ des bijoux dont le coût était de 500 $, vous n’aurez pas de gain en capital, puisque leur coût et leur produit seront tous deux réputés correspondre au minimum de 1 000 $.
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