16 octobre 2015

Pertes d'un blogue sportif déductibles comme pertes d'entreprise

Si vous exploitez une entreprise qui comporte un élément personnel, vous pouvez déduire toutes les pertes d'entreprise de toutes les sources de revenu. Par ailleurs, si vos activi-tés ne constituent pas une entreprise, les pertes seront normalement considérées comme per-sonnelles ou sans source de revenu corres-pondante, ce qui signifie qu'elles ne sont pas déductibles.

Dans le récent arrêt Berger, Howard Berger était employé comme journaliste sportif à la station de radio «Fan 590» de Toronto. Pendant environ 20 ans, il avait occupé deux créneaux dans la programmation quotidienne, et il avait développé une solide base d'adeptes de ses prévisions concernant le hockey, en particulier des Maple Leafs de Toronto.

La station de radio ayant connu un change-ment de direction et congédié plusieurs employés, le contribuable avait le sentiment que son emploi pouvait être menacé. En con-séquence, il avait conçu un plan selon lequel, s'il venait à perdre son emploi, il continuerait à écrire un blogue sportif sur le hockey et en tirerait sa subsistance. Pendant cinq ans, il a rédigé le blogue. Malheureusement, il a été mis fin à son emploi plus tard.

Au cours des quelques premières années postérieures à son emploi, Berger a poursuivi son blogue sportif et a subi des pertes. Celles-ci résultaient principalement de ses frais de déplacement engagés pour suivre les Maple Leafs, dont les coûts des vols, des voitures et des hôtels. Il avait également d'autres dépen-ses accessoires. Il ne demandait pas de frais d'abonnement à ses blogues. Il croyait plutôt qu'il saurait éventuellement attirer des promo-teurs et des publicités, qui lui permettraient de réaliser un profit. Au cours des deux années en cause, il n'avait eu qu'un seul promoteur. Toutefois, il avait informé environ 500 initiés du hockey de l'existence de son blogue, y compris des analystes de hockey bien connus comme Don Cherry et Ron MacLean.

Entre-temps, Berger a déduit les pertes des deux premières années comme pertes d'entre-prise. L'ARC a établi un avis de nouvelle cotisation à l'intention du contribuable en faisant valoir qu'il n'exploitait pas une entre-prise.

En appel, la Cour canadienne de l'impôt (CCI) a accueilli l'appel de Berger et accepté la déduction des pertes. Le juge de la CCI a passé en revue les facteurs suivants pour déterminer si les blogues de Berger consti-tuaient une entreprise :

• les blogues avaient un «caractère commer-cial» suffisant, même s'ils comportaient un élément personnel;
• il y avait suffisamment de preuves que Berger avait une intention de réaliser un profit, même s'il n'en avait pas réalisé dans les deux années visées;
• Berger avait une solide formation comme journaliste sportif et, par conséquent, une connaissance suffisante des affaires dans le domaine; et
• même si le juge n'était pas convaincu que les blogues produiraient un jour un profit, il avait le sentiment que Berger avait une intention première de réaliser un profit et, dans les deux premières années, il avait eu un comportement d'affaire raisonnable dans la recherche de cet objectif.

En conséquence, le juge a conclu qu'il existait une entreprise et que les pertes des blogues de Berger étaient déductibles.

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